Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEYGAPACK
POLYCONCEPT S.A.

Numéro de dépôt :
93498912
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque LEYGAPACK

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEYGAPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT domicilié(e) Lieu dit "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 690 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LEYGAPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEYGAPACK est expirée depuis le 24 décembre 2003.

POLYCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : POLYFIX , POLYEVAC , P O L Y E V A C , LEYGACLEAR , POLYTEX , POLYGLASS


POLYCONCEPT S.A. - Lieu dit "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France - SIREN 349690107


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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